AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 14 juin 2004

- Les délibérations n° 2004-1916 à 2004-1953, 2004-1961 à 2004-1982 et 2004-1984 à 2004-1988 ont été déposées en préfecture le 17 juin 2004.
- Les délibérations n° 2004-1954 à 2004-1960 ont été déposées en préfecture le 21 juin 2004.
- La délibération n° 2004-1983 est retirée.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2004-1916	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 26 avril 2004 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1917	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 17 mai 2004 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et urbanisme

		Date de publication
N° 2004-1918	Saint Genis les Ollières - Levée des réserves à la suite de l'enquête publique réalisée dans le cadre de la procédure d'expropriation en vue de l'aménagement du carrefour entre l'avenue Marcel Mérieux, la rue Louis Pradel et les rues Guillot, Georges Kayser et Marronniers - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1919	Développement des modes de déplacements doux - Réalisation des opérations Part-Dieu-Presqu'île et Vaise-Terreaux - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1920	Meyzieu - Renoncement à l'acquisition d'un tènement immobilier situé 183, avenue Jean Jaurès et appartenant à Mme Panes - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1921	Bron - Quartier du Terraillon - Renouvellement urbain - Elargissement du périmètre de préemption - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1922	Cité internationale - Parc de stationnement type dépose-minute - Décision de principe de déléguer - Approbation du cahier des charges - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1923	Extension de compétences de l'office public d'HLM Porte des Alpes Habitat - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1924	Feyzin - Les Vignettes Figuières - Requalification des espaces extérieurs des résidences des Maures et création d'un barreau d'accroche sur la RN 7 - Individualisation d'autorisation de programme des travaux en complément de l'autorisation de programme des études déjà votée - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1925	Lyon 7° - Boulevard scientifique Tony Garnier - Tranche F : boulevard Chambaud de la Bruyère - Aménagement - Lancement des appels d'offres travaux - Convention de maîtrise d'ouvrage pour les équipements d'arrosage - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1926	Lyon 7° - Parc de Gerland - Aménagement de la deuxième tranche - Clôture de l'enquête publique - Convention de réalisation des équipements communaux - Approbation du projet - Lancement de l'appel d'offres européen ouvert pour l'attribution des marchés de travaux en lots séparés - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1927	Limonest - Zone NA du Bourg - Projet d'aménagement - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1928	Albigny sur Saône, Bron, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Charly, Chassieu, Collonges au Mont d'Or, Corbas, Couzon au Mont d'Or, Craponne, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Francheville, Genay, Irigny, Jonage, La Mulatière, La Tour de Salvagny, Limonest, Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Marcy l'Etoile, Meyzieu, Mions, Montanay, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Poleymieux au Mont d'Or, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Priest, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Camp, Sathonay Village, Solaize, Tassin la Demi Lune, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Plan d'occupation des sols de la Communauté urbaine - Révision générale pour les secteurs centre, "est", nord, nord-ouest et sud-ouest - Elaboration du plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1929	Albigny sur Saône, Bron, Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Charly, Chassieu, Collonges au Mont d'Or, Corbas, Couzon au Mont d'Or, Craponne, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Décines Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Francheville, Genay, Irigny, Jonage, La Mulatière, La Tour de Salvagny, Limonest, Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 5°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Lyon 9°, Marcy l'Etoile, Meyzieu, Mions, Montanay, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Poleymieux au Mont d'Or, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Priest, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Camp, Sathonay Village, Solaize, Tassin la Demi Lune, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Plan d'occupation des sols de la Communauté urbaine - Révision générale pour les secteurs centre, "est," nord, nord-ouest et sud-ouest - Elaboration du plan local d'urbanisme - Arrêt du projet - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1930	Mions, Saint Priest - ZAC du Parc d'Activités de la Fouillouse - Approbation du programme des équipements publics (PEP) - Délibération - Annexe
N° 2004-1931	Vaulx en Velin - Avenues Gabriel Péri et Salvador Allendé - Aménagement - Etudes préalables - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1932	Lyon 7° - Boulevard scientifique Tony Garnier - Tranche A : carrefour Antonin Perrin - Aménagement - Phase de travaux - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - Annexe
N° 2004-1933	Lyon 8°, Vénissieux - Rue Henri Barbusse - Aménagement - Lancement de la procédure de concertation publique préalable - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1934	Sainte Foy lès Lyon - Voie nouvelle Sainte Barbe - Bilan de l'enquête publique - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1935	Lyon 4°, Lyon 9° - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Opération Lyon-pont Schuman - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1936	Oullins - ZAC Narcisse Bertholey - Place Arlès Dufour - Parc de stationnement - Bail locatif avec option d'achat - Lancement de la procédure de délégation de service public - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1937	Lyon 2° - Parc de stationnement Bellecour - Avenant n° 2 à la convention du 27 juillet 1965 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1938	Lyon - Tunnel sous Fourvière - Rénovation des piédroits - Attribution du marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres sur performances - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1939	Fourniture, pose et entretien de métallerie et de mobilier urbain - Lot n° 1 rive droite pour l'année 2004 et éventuellement 2005 et 2006 par reconduction expresse - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2004-1940	Convention avec l'Institut textile et chimique de Lyon pour le concours Challenge Itech - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1941	Convention avec l'Espace Mode - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1942	Association Lyon Croix-Rousse métiers d'art (LCRMA) - Avenant annuel à la convention-cadre - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1943	Dans le cadre de la démarche Lyon ville de l'entrepreneuriat - Soutien à la chambre de métiers du Rhône - Avenant à la convention avec la Chambre de métiers - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1944	Démarche Lyon ville de l'entrepreneuriat - Soutien au Centre départemental d'information et de documentation des femmes et des familles (CIF) et à Action'elles pour leur programme d'actions 2004 - Avenant - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1945	Dans le cadre de la démarche Lyon ville de l'entrepreneuriat - Soutien à l'association Rhône-Alpes entreprendre (RAE) - Convention - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1948	Convention de financement de la fondation scientifique de Lyon et du Sud-Est pour favoriser le développement des sciences du vivant dans l'agglomération lyonnaise - Biovision - Avenant - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1949	Filière sciences de la vie - Projet cancéropôle Lyon Rhône-Alpes - Convention - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1950	Saint Priest - Management de centre-ville - Mission pré-opérationnelle pour la mise en oeuvre dans le centre de la Commune - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1951	Convention d'accord avec l'Institut du mécénat de solidarité - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1952	Protocole d'accord avec l'institut Aspen - Subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1953	Villeurbanne - Demande de subvention auprès du Fisac pour le développement et le renforcement commercial du centre-ville - Délibération - Annexe

finances et institutions

		Date de publication
N° 2004-1954	Compte de gestion 2003 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1955	Compte administratif 2003 du budget principal - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1956	Compte administratif 2003 - Budget des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1957	Compte administratif 2003 - Budget annexe du restaurant communautaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1958	Compte administratif 2003 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1959	Exercice 2004 - compte administratif 2003 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1960	Compte administratif 2003 - Programmation pluriannuelle des investissements - Délibération - Annexe
N° 2004-1961	Récapitulatif des décisions modificatives, tous budgets, toutes sections - Exercice 2003 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1962	Dotation de solidarité communautaire - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1963	Saint Genis Laval - Avenue de Gadagne - Réaménagement - Prolongement - Travaux d'isolation phonique - Versement d'une participation financière à Mme Claudette Micheline Catin - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1964	Réalisation de prestations topographiques et foncières - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

proximité, ressources humaines et environnement

		Date de publication
N° 2004-1946	Convention de coopération décentralisée avec la ville de Ouagadougou relative à l'exécution de quatre forages - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1947	Accès à l'eau potable de quartiers périphériques défavorisés de Mahajunga (Madagascar) - Subvention d'investissement à l'association Ecoles du monde - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1965	Service public de chaud et de froid urbains - Convention de gestion avec la ville de Villeurbanne - Avenant n° 1 - Périmètre - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1966	Travaux d'extension et d'aménagement des ouvrages et réseaux communautaires d'assainissement pour l'année 2005 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1967	Construction, réparation et entretien des branchements particuliers au réseau d'assainissement - Lot n° 9 - Autorisation de signer un avenant de substitution - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1968	Feyzin, Saint Fons - Emissaire du plateau sud-est - Emissaire aval - Présentation du projet et demande d'individualisation partielle de l'autorisation de programme globale - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1969	Mions - Construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales - Etablissement d'un projet de convention de participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1970	Pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration - Traitement et évacuation des terres polluées extraites du site - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1971	Travaux d'extension et d'aménagement des ouvrages et réseaux communautaires d'eau potable pour l'année 2005 - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1972	Distribution d'eau potable - Passage au comptage individuel pour les immeubles collectifs - Délibération - Annexe
N° 2004-1973	Rillieux la Pape, Vaulx en Velin - Site de Crépieux-Charmy - Proposition d'un arrêté préfectoral de protection de biotope comme nouveau statut de préservation - Convention d'objectifs et de partenariat à but de préservation du biotope avec le Conservatoire régional des espaces naturels (CREN) et la Compagnie générale des eaux (CGE) - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1974	Exploitation des déchetteries situées à Vénissieux et à Saint Priest - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché public - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1975	Convention de reprise des piles et accumulateurs usagés collectés dans les déchetteries - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1976	Champagne au Mont d'Or, Saint Genis les Ollières - Exploitation des déchetteries - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1977	Vaulx en Velin, Villeurbanne - Exploitation des déchetteries - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1978	Lyon 7° - Exploitation de la déchetterie - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché public - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1979	Transport et stockage en centre d'enfouissement technique de déchets divers non valorisables issus des déchetteries de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1980	Fourniture de bacs verts - Lot n° 1 - Autorisation de signer un avenant au marché pour l'extension de la collecte sélective - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1981	Reprise des journaux-magazines et gros de magasin provenant de la collecte sélective et reprise des papiers et cartons provenant des déchetteries - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1982	Délégation de service public de chaud et de froid urbains avec la société Prodith - Organisation d'une autorisation de raccordement avec la société Framatome ANP en phase transitoire d'exploitation - Convention tripartite - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1983	Service public de chaud et de froid urbains - Convention de gestion avec la ville de Lyon - Avenant n° 1 - Périmètre secteur du Confluent - Dossier retiré
N° 2004-1984	Lyon 9° - Dispositif propreté du grand projet de ville du quartier de la Duchère - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1985	Créations et transformations d'emplois - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1986	Avantages sociaux de la fonction publique - Allocation aux parents d'enfants handicapés ou infirmes de moins de 20 ans - Disposition modificative - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1987	Interventions urgentes de jour et de nuit sur le domaine public situé sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1988	Véhicules d'intervention rapide - Réalisation de prestations de nettoiement comportant la fourniture de fourgons équipés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)